Les poussières de silice cristalline désormais classées cancérogènes

Un arrêté du 26 octobre 2020 transpose en droit français la directive européenne en intégrant à la liste des cancérogènes les travaux exposant à la silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail.

Jusqu’à présent, la silice cristalline était reconnue comme agent chimique dangereux, mais pas comme cancérogène. Cette modification était attendue : il s’agit d’une transposition d’une directive européenne (UE) 2017/2398 du 12 décembre 2017.

La silice cristalline est présente dans la plupart des matériaux naturels d’origine minérale (bétons, enduits…) et de nombreux salariés comme les ouvriers du BTP, les cuisinistes ou encore les tailleurs de pierre  y sont exposés par inhalation.

Les principaux secteurs concernés sont les industries extractives puis les secteurs utilisateurs et les secteurs transformateurs de matières premières extraites.

► Où trouve-t-on de la silice cristalline ?
Comme le rappelle l’Anses, “la silice cristalline est présente dans la plupart des matériaux naturels d’origine minérale à des teneurs supérieures à 0,1%”“De toutes les substances minérales, la silice cristalline est celle qui est la plus fréquente dans l’ensemble de la croûte terrestre.” Autrement dit, on trouve de la silice presque partout. “Concernant les matériaux de construction, à savoir les roches ornementales et de construction et les granulats, ils contiennent tous de la silice cristalline à des teneurs variables. Ainsi, tous les secteurs utilisateurs de ces matériaux naturels et tous les secteurs intervenant sur les matériaux manufacturés à partir de ces matériaux naturels, à savoir essentiellement le bâtiment et les travaux publics, sont potentiellement concernés par une exposition à la silice cristalline. […] Les ouvrages particulièrement concernés sont les bâtiments et les ouvrages de génie civil en béton et les routes.”

L’inhalation de ces poussières peut avoir de graves conséquences sur la santé : silicose, pneumopathie, cancer broncho-pulmonaire et extra-pulmonaire, pathologies rénales ou encore maladies auto immunes.

Il existe 2 tableaux de maladies professionnelles 25  A RG et 22 A RA ;

En France, il existe une VLEP (Valeur Limite d’Exposition Professionnelle) sur 8H de :

  • 0,1 mg.m-3 pour le quartz
  • 0,05 mg.m-3 pour la cristobalite et la tridymite

Cette limite d’exposition n’est pas toujours respectée alors que la substitution, mesure prioritaire dans la prévention du risque chimique en général, est quasi impossible puisque la substance est issue d’un procédé.

Quelles implications pour les entreprises ?

À compter du 1er janvier 2021, dès lors qu’un salarié est exposé dans le cadre de son activité professionnelle à de la silice cristalline alvéolaire, l’employeur devra désormais respecter des règles supplémentaires spécifiques à la prévention des agents CMR (cancérigènes, mutagènes ou reprotoxiques) (articles R4412-59 à R4412-93 du Code du travail).

6 Janvier 2020 – Infos, CMR

 

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