Suivi médical

Tout au long de son parcours professionnel, le salarié bénéficie d’un suivi individuel de santé adapté. Depuis le 1er janvier 2017, les modalités du suivi médical des salariés ont changé. On parle de SUIVI INDIVIDUEL RENFORCÉ (SIR) et de SUIVI INDIVIDUEL SIMPLE (SIS).

Le suivi médical du salarié est individualisé en fonction :

  •  de ses conditions de travail
  •  de son âge
  •  de son état de santé
  •  des risques professionnels auxquels il est exposé

Visites d’embauche

Poste sans risque particulier  –

Il s’agit d’une visite d’information et de prévention par un professionnel de santé (médecin ou infirmière) maximum 3 mois après la prise de poste, sauf pour :

  • les travailleurs de moins de 18 ans
  • les travailleurs de nuit
  • les postes exposant aux agents biologiques du groupe 2
  • les postes pour lesquels les valeurs limites d’exposition aux champs électromagnétiques sont dépassées

Pour ces 4 catégories, la visite s’effectue avant la prise de poste.

Poste à risque particulier –

Il s’agit d’un examen médical d’aptitude à l’embauche à effectuer avant la prise de poste par le médecin du travail pour les salariés pouvant être affectés à des postes les exposants:

  • A l’amiante
  • Au plomb
  • Aux CMR
  • Aux agents biologiques catégories 3 et 4
  • Aux rayonnements ionisants
  • Au risque hyperbare
  • Au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et démontage des échafaudages
  • Aux postes affectant des jeunes aux travaux interdits
  • Aux postes nécessitant une autorisation de conduite
  • Aux postes nécessitant une habilitation électrique

Visites périodiques

Poste sans risque particulier

Il s’agit d’une visite d’information et de prévention (VIP) tous les 5 ans (maxi) par un professionnel de santé (médecin ou infirmière).

Poste à risque particulier

Tout travailleur affecté à un poste présentant des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité ou pour celles de ses collègues ou de tiers évoluant dans l’environnement immédiat de travail, bénéficie d’un suivi individuel renforcé de son état de santé. Il s’agit d’un examen médical d’aptitude tous les 2 ans avec une alternance entre le médecin du travail et l’infirmière pour les salariés affectés à des postes les exposants:

  • A l’amiante
  • Au plomb
  • Aux CMR
  • Aux agents biologiques catégories 3 et 4
  • Aux rayonnements ionisants
  • Au risque hyperbare
  • Au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et démontage des échafaudages
  • Aux postes affectant des jeunes aux travaux interdits
  • Aux postes nécessitant une autorisation de conduite
  • Aux postes nécessitant une habilitation électrique

Suivi adapté

Pour un travailleur handicapé ou titulaire d’une pension d’invalidité : examen médical d’aptitude puis détermination de la périodicité par le médecin du travail (recommandation maximum tous les 3 ans) puis visite d’information et de prévention (VIP).

Pour un travailleur exposé aux champs électromagnétiques dépassant les valeurs limites d’exposition : examen médical d’aptitude puis détermination de la périodicité par le médecin du travail (recommandation maximum tous les 3 ans) puis visite d’information et de prévention (VIP).

Pour une femme enceinte, venant d’accoucher, allaitante : orientée si elle le souhaite vers le médecin du travail.

Pour un travailleur de nuit, travailleur exposé aux agents biologiques groupe2, travailleur âgé de moins de 18 ans, travailleur exposé aux champs électromagnétiques dépassant les valeurs limites d’exposition : visite d’information et de prévention par un professionnel de santé dans un délai maximum de 3 ans.

Visites de reprise du travail

Elles sont obligatoires après :

    • Une maladie professionnelle (pas de durée minimale d’arrêt)
    • Un congé de maternité
    • Une absence d’au moins 30 jours pour accident du travail
    • Une absence d’au moins 60 jours pour maladie ou accident non professionnel

Visites de pré-reprise

En vue de favoriser le maintien dans l’emploi des salariés en arrêt de travail d’une durée de plus de 30 jours, une visite de pré-reprise est organisée par le médecin du travail à l’initiative du médecin traitant, du médecin conseil des organismes de sécurité sociale ou du salarié.

Visites médicales à l’initiative du salarié, de l’employeur, du médecin du travail

Indépendamment des examens d’aptitude à l’embauche et périodiques ainsi que des visites d’information et de prévention, le travailleur bénéficie à sa demande ou celle de l’employeur d’un examen par le médecin du travail.

Le travailleur peut notamment solliciter une visite médicale lorsqu’il anticipe un risque d’inaptitude, dans le but d’engager une démarche de maintien dans l’emploi et de bénéficier d’un accompagnement personnalisé.

La demande du travailleur ne peut motiver aucune sanction. Le médecin du travail peut également organiser une visite médicale pour tout travailleur le nécessitant.

Visites de mi carrière

Cette nouvelle visite a pour but de prévenir la désinsertion professionnelle.

Le salarié est examiné par le médecin du travail organisée durant l’année civile du 45e anniversaire du salarié, ou à une autre échéance déterminée par accord de branche.

Cet examen médical peut être anticipé et organisé conjointement avec une autre visite médicale (visite initiale, visite périodique, visite à la demande du salarié, de l’employeur ou du médecin du travail) lorsque le salarié doit être examiné par le médecin du travail deux ans avant l’échéance mentionnée ci-dessus.

En pratique, cette visite sera réalisée pour les salariés âgés de 43 ans à 45 ans (jusqu’au 31 décembre de l’année des 45 ans).

L’examen médical vise à :

  • Établir un état des lieux de l’adéquation entre le poste de travail et l’état de santé du salarié, en tenant compte des expositions à des facteurs de risques professionnels auxquelles il a été soumis
  • Évaluer les risques de désinsertion professionnelle, en prenant en compte l’évolution des capacités du salarié en fonction de son parcours professionnel, de son âge et de son état de santé
  • Sensibiliser le salarié aux enjeux du vieillissement au travail et sur la prévention des risques professionnels

A l’issue de cette visite, le médecin du travail peut proposer, par écrit et après échange avec le salarié et l’employeur, les mesures (aménagement du poste de travail, aménagement du temps de travail, etc.) prévues à l’article L. 4624-3 du code du travail.

La visite médicale de mi- carrière peut être réalisée par un infirmier de santé au travail exerçant en pratique avancée. Celui-ci ne pouvant proposer les mesures précitées, il peut, s’il l’estime nécessaire, orienter sans délai le travailleur vers le médecin du travail.

Visites de fin de carrière

Cette visite médicale intervient avant le départ à la retraite du salarié.

Elle s’adresse aux salariés exposés durant leur carrière à certains produits chimiques, mais aussi aux salariés ayant été exposés à certains risques pour leur santé ou leur sécurité : amiante, rayonnements ionisants, plomb, agents cancérogènes, ainsi que travail en hauteur.

Cette visite de fin de carrière va permettre de renforcer le suivi post-activité professionnelle, et de faire le lien avec le médecin traitant du salarié qui le suivra ensuite tout au long de sa retraite.

Elle s’inscrit dans une démarche globale, encouragée par la loi pour renforcer la prévention en santé au travail, de suivi des salariés tout au long de leur parcours professionnel ».

Afin de savoir si votre salarié est éligible, il conviendra de prendre contact avec votre service de santé au travail. Le médecin du travail étudiera les expositions passées ou présentes du salarié afin de déterminer s’il répond aux critères, auquel cas une visite sera organisée.