Suivi médical
Tout au long de son parcours professionnel, le salarié bénéficie d’un suivi individuel de santé adapté. Depuis le 1er janvier 2017, les modalités du suivi médical des salariés ont changé. On parle de SUIVI INDIVIDUEL RENFORCÉ (SIR) et de SUIVI INDIVIDUEL SIMPLE (SIS).
Le suivi médical du salarié est individualisé en fonction :
- de ses conditions de travail
- de son âge
- de son état de santé
- des risques professionnels auxquels il est exposé
Visites d’embauche
Poste sans risque particulier –
Il s’agit d’une visite d’information et de prévention par un professionnel de santé (médecin ou infirmière) maximum 3 mois après la prise de poste, sauf pour :
- les travailleurs de moins de 18 ans
- les travailleurs de nuit
- les postes exposant aux agents biologiques du groupe 2
- les postes pour lesquels les valeurs limites d’exposition aux champs électromagnétiques sont dépassées
Pour ces 4 catégories, la visite s’effectue avant la prise de poste.
Poste à risque particulier –
Il s’agit d’un examen médical d’aptitude à l’embauche à effectuer avant la prise de poste par le médecin du travail pour les salariés pouvant être affectés à des postes les exposants:
- A l’amiante
- Au plomb
- Aux CMR
- Aux agents biologiques catégories 3 et 4
- Aux rayonnements ionisants
- Au risque hyperbare
- Au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et démontage des échafaudages
- Aux postes affectant des jeunes aux travaux interdits
- Aux postes nécessitant une autorisation de conduite
- Aux postes nécessitant une habilitation électrique
Visites périodiques
Poste sans risque particulier
Il s’agit d’une visite d’information et de prévention (VIP) tous les 5 ans (maxi) par un professionnel de santé (médecin ou infirmière).
Poste à risque particulier
Tout travailleur affecté à un poste présentant des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité ou pour celles de ses collègues ou de tiers évoluant dans l’environnement immédiat de travail, bénéficie d’un suivi individuel renforcé de son état de santé. Il s’agit d’un examen médical d’aptitude tous les 2 ans avec une alternance entre le médecin du travail et l’infirmière pour les salariés affectés à des postes les exposants:
- A l’amiante
- Au plomb
- Aux CMR
- Aux agents biologiques catégories 3 et 4
- Aux rayonnements ionisants
- Au risque hyperbare
- Au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et démontage des échafaudages
- Aux postes affectant des jeunes aux travaux interdits
- Aux postes nécessitant une autorisation de conduite
- Aux postes nécessitant une habilitation électrique
Suivi adapté
Pour un travailleur handicapé ou titulaire d’une pension d’invalidité : examen médical d’aptitude puis détermination de la périodicité par le médecin du travail (recommandation maximum tous les 3 ans) puis visite d’information et de prévention (VIP).
Pour un travailleur exposé aux champs électromagnétiques dépassant les valeurs limites d’exposition : examen médical d’aptitude puis détermination de la périodicité par le médecin du travail (recommandation maximum tous les 3 ans) puis visite d’information et de prévention (VIP).
Pour une femme enceinte, venant d’accoucher, allaitante : orientée si elle le souhaite vers le médecin du travail.
Pour un travailleur de nuit, travailleur exposé aux agents biologiques groupe2, travailleur âgé de moins de 18 ans, travailleur exposé aux champs électromagnétiques dépassant les valeurs limites d’exposition : visite d’information et de prévention par un professionnel de santé dans un délai maximum de 3 ans.
Visites de reprise du travail
Elles sont obligatoires après :
- Une maladie professionnelle (pas de durée minimale d’arrêt)
- Un congé de maternité
- Une absence d’au moins 30 jours pour accident du travail
- Une absence d’au moins 60 jours pour maladie ou accident non professionnel
Visites de pré-reprise
En vue de favoriser le maintien dans l’emploi des salariés en arrêt de travail d’une durée de plus de 30 jours, une visite de pré-reprise est organisée par le médecin du travail à l’initiative du médecin traitant, du médecin conseil des organismes de sécurité sociale ou du salarié.
Visites médicales à l’initiative du salarié, de l’employeur, du médecin du travail
Indépendamment des examens d’aptitude à l’embauche et périodiques ainsi que des visites d’information et de prévention, le travailleur bénéficie à sa demande ou celle de l’employeur d’un examen par le médecin du travail.
Le travailleur peut notamment solliciter une visite médicale lorsqu’il anticipe un risque d’inaptitude, dans le but d’engager une démarche de maintien dans l’emploi et de bénéficier d’un accompagnement personnalisé.
La demande du travailleur ne peut motiver aucune sanction. Le médecin du travail peut également organiser une visite médicale pour tout travailleur le nécessitant.